Aller au contenu principal

Mentions légales

Éditeur du site

Pierre BOURGUIGNEAU, entrepreneur individuel inscrit sous le régime de la micro-entreprise, exerce une activité de programmation informatique et de développement de sites internet.
Siège social : 26 route de Saint-Sulpice, 31410 Mauzac, France
Email : contact@innoware.fr
Numéro de SIRET : 944 051 515 000 12
L’éditeur n’est pas assujetti à la TVA et ne dispose donc pas de numéro de TVA intracommunautaire.

Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Google France.
SIRET : 443 061 841 00047
Forme juridique : EURL
Numéro de TVA : FR64443061841
Siège social : 8 rue de Londres, 75009 Paris, France

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site internet, notamment les textes, images, logos, graphismes, icônes et vidéos, est la propriété exclusive de Innoware, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, qu’elle soit partielle ou intégrale, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur et de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles

Les informations personnelles collectées via les formulaires du site sont destinées exclusivement à l’usage interne de ECLPA pour vous contacter ou traiter vos demandes.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, contactez-nous à ECLPA4064@gmail.com.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser les cookies, toutefois certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas fonctionner.

Limitation de responsabilité

ECLPA s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Mise à jour des mentions légales

ECLPA se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.